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Marques déposées par monsieur BRUNEAU MICHEL
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CHATEAU DE LA GRAVETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA GRAVETTE
M. BRUNEAU MICHEL

Numéro de dépôt :
3725950
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/03/2030
CHATEAU DE LA GRAVETTE de BRUNEAU MICHEL

Présentation de la marque CHATEAU DE LA GRAVETTE

Déposée le 31 mars 2010 par monsieur BRUNEAU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est monsieur BRUNEAU MICHEL domicilié(e) 1 Le riveau - 33240 - Perissac - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme VENANCY Christelle domicilié(e) La cafourche - 33860 - Val de Livenne - France.

La marque CHATEAU DE LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA GRAVETTE arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.


M. BRUNEAU MICHEL - 1 Le riveau - 33240 - Perissac - France


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme VENANCY Christelle - La cafourche - 33860 - Val de Livenne - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739720 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Inscription le 10 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°804941 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.